Recueil des textes officiels de la Ville • Janvier 2021/n°213 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 21 analytique du 28 janvier 2021 pages 1 à 19 Qualité de l’eau page 22 Actes d’urbanisme page 20 CONSEIL MUNICIPAL, RÉUNION DU...
More
Recueil des textes officiels de la Ville • Janvier 2021/n°213 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 21 analytique du 28 janvier 2021 pages 1 à 19 Qualité de l’eau page 22 Actes d’urbanisme page 20 CONSEIL MUNICIPAL, RÉUNION DU JEUDI 28 JANVIER 2021 sous la présidence d’Éric Berdoati, maire COMPTE-RENDU ANALYTIQUE EN VISIOCONFÉRENCE (En vertu de l’article. L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales et de l’article 6, alinéa II, de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire) Publication et affichage en date du 4 février 2021. Appel : 33 présents. Marchés et contrats : fournitures et prestations de services (16 décisions) : François-Henri REYNAUD et Mireille GUEZENEC ont donné pouvoir respectivement à Diane DOMAS et - Diagnostic technique de la piscine des Tourneroches ; à Éric BERDOATI. -M odification 2 au lot 1 de l’accord-cadre pour la vér
Less
