Recueil des textes officiels de la Ville • fé vrier 2022/n°219 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 27 analytique du 3 février 2022 pages 1 à 25 Qualité de l’eau page 28 Actes d’urbanisme pages 26 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU...
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Recueil des textes officiels de la Ville • fé vrier 2022/n°219 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 27 analytique du 3 février 2022 pages 1 à 25 Qualité de l’eau page 28 Actes d’urbanisme pages 26 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 3 FÉVRIER 2022 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage en date du 10 février 2022. 25 présents. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS Anne COVO, Françoise ASKINAZI, Diane DOMAS, PRISES PAR LE MAIRE Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Céline PEIGNÉ, François-Henri REYNAUD, Laurent MONJOLE, Le maire rend compte des 52 décisions qu’il a Arnaud BOSSER et Irène DOUTSAS ont donné prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs pouvoir respectivement à Olivier BERTHET, Pauline accordée. GEISMAR, Marc CLIMAUD, Nicolas PORTEIX, Jean- Urbanisme – Environnement : Christophe PIERSON, Éric BERDOATI, Claire LOUVET, -E xercice du droit de préemptio
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