L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°220 MARS 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 31 analytique du 31 mars 2022 pages 1 à 29 Qualité de l’eau page 32 Actes d’urbanisme pages 30 à 31 CONSEIL MUNICIPAL,...
More
L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°220 MARS 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 31 analytique du 31 mars 2022 pages 1 à 29 Qualité de l’eau page 32 Actes d’urbanisme pages 30 à 31 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 31 MARS 2022 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage en date du 7 avril 2022. 27 présents : Capucine du Sartel, Anne Covo, Mireille Guezenec, Jean-Claude Tremintin, Edith Sagroun, Nicolas Pujol, Pauline Geismar, et Pierre Cazeneuve ont donné pouvoir respectivement à Ségolène de Larminat, Brigitte Pinauldt, Éric Berdoati, Marc Climaud, Jean-Christophe Pierson, Diane Michoudet, Françoise Askinazi, et Pierre Bosche. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU - Restructuration / Surélévation des 3 Pierrots : 16 DÉCEMBRE 2021 ET DU 3 FÉVRIER 2022 dépôt d’un permis de construire ; Chaque procès-verbal est adopté à l’unanimité. - Dépôt des déc
Less
