L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°223 SEPTEMBRE 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu Actes d’urbanisme pages 28 analytique du 29 septembre 2022 pages 1 à 25 État civil page 31 Annexe page 26 Qualité de l’eau page 33...
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L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°223 SEPTEMBRE 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu Actes d’urbanisme pages 28 analytique du 29 septembre 2022 pages 1 à 25 État civil page 31 Annexe page 26 Qualité de l’eau page 33 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage en date du 12 octobre 2022. 31 présents. Nicolas PUJOL, Céline PEIGNÉ, François-Henri REYNAUD, et Arnaud BOSSER ont donné pouvoir respectivement à Diane MICHOUDET, Diane DOMAS, Éric BERDOATI et Françoise ASKINAZI. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Cloud : 2, avenue des Villes-Jumelées, 2-4, rue DU 16 JUIN 2022 Michel-Salles, 8, place de Silly, 33, rue du Dix-huit-Juin 1940, 4, rue des Écoles (9) ; Le procès-verbal est adopté à l’unanimité. - Contrats pour la location courte durée de véhi- cules utilitaires, légers ou minibus (5) ; COMPTE-RENDU - A utoris
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