L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°225 DÉCEMBRE 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 32 analytique du 15 décembre 2022 pages 1 à 30 Qualité de l’eau page 33 Actes d’urbanisme page 31 CONSEIL MUNICIPAL,...
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L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°225 DÉCEMBRE 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 32 analytique du 15 décembre 2022 pages 1 à 30 Qualité de l’eau page 33 Actes d’urbanisme page 31 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2022 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage en date du 5 janvier 2022. 27 présents. Anne COVO, Françoise ASKINAZI, Edith SAGROUN, François-Henri REYNAUD, Arnaud BOSSER, Pauline GEISMAR, Christophe WARTEL et Pierre CAZENEUVE ont donné pouvoir respec- tivement à Jacques GRUBER, Éric BERDOATI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Sacha GAILLARD, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Ségolène de LARMINAT et Pierre BOSCHE. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL - Convention d’occupation domaniale pour un DU 17 NOVEMBRE 2022 logement sis à Saint-Cloud, 9 bis, rue René- Weill ; Le procès-verbal est adopté à l’unanimité. - Convention avec le Domaine n
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