L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°234 MARS 2024 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 27 analytique du 21 mars 2024 pages 1 à 25 Qualité de l’eau page 28 Actes d’urbanisme page 26 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU...
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L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°234 MARS 2024 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 27 analytique du 21 mars 2024 pages 1 à 25 Qualité de l’eau page 28 Actes d’urbanisme page 26 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 21 MARS 2024 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage le 5 avril 2024. 28 Présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Edith SAGROUN, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, François-Henri REYNAUD, Arnaud BOSSER, Christophe WARTEL, Annie POTHIER, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Pierre CAZENEUVE, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET. Les pouvoirs suivants ont ét
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