République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 27 novembre 2023 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre -...
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République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 27 novembre 2023 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en exercice : 15 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - présents : 12 Madame Marie-José ESCANEZ, Maire - votants : 12 Nota : Le Maire certifie que la convocation du conseil a été faite le 17 novembre 2023, publiée et affichée le 17 novembre 2023. Présents : AUBEROUX Bernard, BARTHES Thibault, BRESSANGES Christelle, BONNET Mathieu, COUFFIGNAL Jean-Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, FAUGUET Patrick, GOULESQUE Yannick, MICHEL Sabine, RESSEGUIER Jérôme, SUC Marie-Hélène Absents ou excusés : BIBAL Alexandre, MAS Jean-Pierre, PANIS Manuel. Monsieur Patrick DAURELLE a été élu secrétaire de séance Délibérations approuvées : ❖ 20231127_1 : Recrutement d’un agent contractuel non permanent p
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