République Française Commune de PAULINET (81250) Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 28 août 2023 Séance du 28 août 2023, le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel...
More
République Française Commune de PAULINET (81250) Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 28 août 2023 Séance du 28 août 2023, le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame ESCANEZ Marie-José, Maire. Date de la convocation : 19 août 2023. Présents : AUBEROUX Bernard, BARTHES Thibault, BIBAL Alexandre, BONNET Mathieu, COUFFIGNAL Jean-Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, FAUGUET Patrick, GOULESQUE Yannick, MAS Jean Pierre, MICHEL Sabine, SUC Marie Hélène. Absents ou excusés : BRESSANGES Christelle, PANIS Manuel, RESSEGUIER Jérôme. Madame Sabine MICHEL a été élue secrétaire de séance. Le quorum est atteint. L’assemblée peut valablement délibérer. DÉROULEMENT L’ordre du jour de la présente séance est rappelé au Conseil Municipal : 1. Approbation procès-verbal du 26 juin 2023, 2. Compte-rendu commissions intercommunales, 3. Zones d’accélération ENR, 4. Se
Less
