République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 06 mars 2023 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en...
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République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 06 mars 2023 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en exercice : 15 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - présents : 12 Madame Marie-José ESCANEZ, Maire - votants : 12 Nota : Le Maire certifie que la convocation du conseil a été faite le 27 février 2023 et affichée le 27 février 2023. Présents : AUBEROUX Bernard, BARTHES Thibault, BIBAL Alexandre, BONNET Mathieu, BRESSANGES Christelle , COUFFIGNAL Jean-Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, GOULESQUE Yannick, MAS Jean-Pierre, MICHEL Sabine, PANIS Manuel Absents ou excusés : FAUGUET Patrick, RESSEGUIER Jérôme, SUC Marie-Hélène Monsieur Patrick DAURELLE a été élu secrétaire de séance Délibérations approuvées : ❖ 20230306_1 : Versement de fonds de concours à la Communauté de communes des Mo
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