République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 13 février 2023 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en...
More
République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 13 février 2023 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en exercice : 15 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - présents : 12 Madame Marie-José ESCANEZ, Maire - votants : 12 Nota : Le Maire certifie que la convocation du conseil a été faite le 07 février 2023, publiée et affichée le 07 février 2023. Présents : AUBEROUX Bernard, BARTHES Thibault, BIBAL Alexandre, BONNET Mathieu, COUFFIGNAL Jean- Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, FAUGUET Patrick, MAS Jean-Pierre, MICHEL Sabine, PANIS Manuel, RESSEGUIER Jérôme Absents ou excusés : BRESSANGES Christelle, GOULESQUE Yannick, SUC Marie-Hélène Monsieur Patrick DAURELLE a été élu secrétaire de séance Délibérations approuvées : ❖ 20230213_1 : Vente parcelle BK 15 lieu-dit Teyssonnières ❖ 2023021
Less
