République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 25 novembre 2024 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre -...
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République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 25 novembre 2024 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en exercice : 15 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - présents : 11 Madame Marie-José ESCANEZ, Maire - votants : 11 Nota : Le Maire certifie que la convocation du conseil a été faite le 14 novembre 2024, publiée et affichée le 14 novembre 2024. Présents : AUBEROUX Bernard, BIBAL Alexandre, COUFFIGNAL Jean-Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, GOULESQUE Yannick, MAS Jean-Pierre, MICHEL Sabine, PANIS Manuel, RESSEGUIER Jérôme, SUC Marie-Hélène Absents ou excusés : BARTHES Thibault, BONNET Mathieu, BRESSANGES Christelle, FAUGUET Patrick Monsieur Patrick DAURELLE a été élu secrétaire de séance Délibérations approuvées : ❖ 20241125_1 : Approbation RPQS 2023 Services publics Assainisseme
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