République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 23 septembre 2024 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre -...
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République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 23 septembre 2024 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en exercice : 15 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - présents : 11 Madame Marie-José ESCANEZ, Maire - votants : 11 Nota : Le Maire certifie que la convocation du conseil a été faite le 03 septembre 2024, publiée et affichée le 03 septembre 2024. Présents : AUBEROUX Bernard, BARTHES Thibault, BIBAL Alexandre, BONNET Mathieu, BRESSANGES Christelle, COUFFIGNAL Jean-Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, FAUGUET Patrick, GOULESQUE Yannick, MICHEL Sabine Absents ou excusés : MAS Jean-Pierre, PANIS Manuel, RESSEGUIER Jérôme, SUC Marie-Hélène Monsieur Patrick DAURELLE a été élu secrétaire de séance Délibérations approuvées : ❖ 20240923_1 : Mise en place du RIFSEEP – Annule et remplace la
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