République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 11 avril 2024 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en...
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République Française Région Occitanie Département du Tarn Commune de PAULINET LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Séance du 11 avril 2024 Conseillers : Le Conseil Municipal de Paulinet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre - en exercice : 15 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - présents : 11 Madame Sabine MICHEL, adjointe, et de Mme Marie-José ESCANEZ, Maire - votants : 11 Nota : Le Maire certifie que la convocation du conseil a été faite le 28 mars 2024, publiée et affichée le 28 mars 2024 Présents : Mmes et MM. AUBEROUX Bernard, BARTHES Thibault, BIBAL Alexandre, BONNET Mathieu, COUFFIGNAL Jean-Pierre, DAURELLE Patrick, ESCANEZ Marie-José, FAUGUET Patrick, GOULESQUE Yannick, MICHEL Sabine, SUC Marie-Hélène Absents ou excusés : Mme et MM. BRESSANGES Christelle, MAS Jean-Pierre, PANIS Manuel, RESSEGUIER Jérôme Monsieur Patrick DAURELLE a été élu secrétaire de séance. Délibérations approuvées : ❖ 20240411_1 : Prés
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