RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE DANS LES PISCINES COMMUNAUTAIRES 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 6 – affichage 1.1 – gestion des piscines communautaires Il est procédé à l’affichage à l’entrée de chaque équipement : / du présent règlement intérieur, / de...
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE DANS LES PISCINES COMMUNAUTAIRES 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 6 – affichage 1.1 – gestion des piscines communautaires Il est procédé à l’affichage à l’entrée de chaque équipement : / du présent règlement intérieur, / de l’autorisation municipale d’ouverture, Article 1er – périodes d’ouverture / de la déclaration d’établissement d’activités physiques et Les piscines communautaires (piscines Olympique, Aquacité et sportives, Régis Fermier) sont accessibles sous les conditions définies ci- / de l’attestation d’assurance, après dans le présent règlement, au public, aux établissements / du dernier résultat des analyses d’eau, scolaires, aux centres-aérés, aux clubs et associations, et / des horaires d’ouverture et de la tarification en vigueur, autres groupes. La Communauté d’Agglomération peut réserver / de la copie des diplômes des personnels éducateurs sportifs, certains créneaux horaires à un public spécifique. / d’un exemplaire du plan d’organisatio
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