Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité environnementale

Bourgogne-Franche-Comté Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité environnementale de Bourgogne-Franche-Comté sur le projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Nevers (58) n°BFC – 2019 – 2307 AVIS... More

Bourgogne-Franche-Comté Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité environnementale de Bourgogne-Franche-Comté sur le projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Nevers (58) n°BFC – 2019 – 2307 AVIS DÉLIBÉRÉ 2019ABFC67 adopté lors de la séance du 17 décembre 2019 La mission régionale d’autorité environnementale de Bourgogne-Franche-Comté 1/12 Less