Compte-rendu réunion de conseil du 02 novembre 2023 Messieurs Turpin et Loyson sont excusés Servitude de passage entre la SAS LEFORGEAIS er la commune A la demande d’Olivier LEFORGEAIS, le conseil valide la servitude de passage proposée par Maître Yonnet...
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Compte-rendu réunion de conseil du 02 novembre 2023 Messieurs Turpin et Loyson sont excusés Servitude de passage entre la SAS LEFORGEAIS er la commune A la demande d’Olivier LEFORGEAIS, le conseil valide la servitude de passage proposée par Maître Yonnet sur les terrains communaux situés derrière la Mairie. Tous les frais inhérents à ce document seront pris en charge par le demandeur. Adressage Le conseil valide la couleur des panneaux de village et numéros d’habitations, fonds gris anthracite avec une écriture blanche. Travaux de voirie Un habitant de la commune, pour accéder à son habitation, doit emprunter un chemin communal appartenant à la commune voisine. Celle-ci n’a pas l’intention d’entreprendre des travaux. Le propriétaire de la maison a donc sollicité sa commune et nous avons un devis pour le reprofilage, la fourniture et la livraison de cailloux de 4 958.50 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide le devis. Le bois de chaque côté du chemin sera coupé par les
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