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Révision n°1 PLU Pièces du dossier : Plan Local d’Urbanisme 1. Rapport de présentation avec évaluation environnementale 2. PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durables 3. OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation. 4.1. Règlement - pièces... More

Révision n°1 PLU Pièces du dossier : Plan Local d’Urbanisme 1. Rapport de présentation avec évaluation environnementale 2. PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durables 3. OAP Orientations d’Aménagement et de Programmation. 4.1. Règlement - pièces écrites 4.1.1. Règlement 4.1.2 Annexes au règlement 4.1.3 Prescriptions graphiques réglementaires Élaboration du PLU approuvée par délibération n°25 du 26/08/2019 4.2. Règlement - pièces graphiques Modification n°1 simplifiée approuvée par délibération n°36 du 09/12/2020 4.2.1 Plan centre-ville Révision n°1 4.2.2 Plan Nord Prescrite par délibération n°5 du 19/05/2021 4.2.3 Plan Sud Projet arrêté par délibération du 11/03/2023 4.2.4 Plan des réseaux d’eau Approuvée par délibération du 9/10/2023 4.2.5 Plan des réseaux d’assainissement Approuvée par par délibération n° 4.2.6 Plan des servitudes 5. Annexes Générales Less