COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 14 décembre 2023 Membres en exercice : 29. Membres présents :...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 14 décembre 2023 Membres en exercice : 29. Membres présents : 24. Nombre de votes : 29. -:-:-:-:-:-:-:- Délibérations approuvées : • n° 2023/85 : Budget Principal 2023 – Décision modificative n°2/2023 • n°2023/86 : Budget annexe Assainissement 2023 – Décision modificative n°1/2023 • n°2023/87 : Dissolution du Budget annexe Micro crèche. • n° 2023/88 : Dissolution du Budget annexe Transport à la demande. • n°2023/89 : Attribution de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Haut Dadou. • n°2023/90 : Modification du règlement fixant les conditions générales d’attribution des aides aux travaux dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Haut Dadou. • n°2023/91 : Détermination de la tarification de la prestation d’assistance à maî
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