COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 14 septembre 2023 Membres en exercice : 29. Membres présents...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 14 septembre 2023 Membres en exercice : 29. Membres présents : 21. Nombre de votes : 28. -:-:-:-:-:-:-:- Délibérations approuvées : • n° 2023/70 : Budget Principal 2023 – Décision modificative n°1/2023. • n° 2023/71 : Validation du bilan de concertation et arrêt du projet de révision allégée n° du PLUi des Monts d’Alban et du Villefranchois. • n°2023/72 : Modification de la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie et la commune d’Alban. • n°2023/73 : Convention pour la fourniture et la livraison des repas à la micro crèche « Espace les loulous » à Villefranche d’Albigeois. • n°2023/74 : Règlement intérieur du « Chantier loisirs jeunes » • n° 2023/75 : Extension de la Maison des services à Alban – Demande de financement. • n°2023/76 : Adoption du rapport sur le
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