PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2022 (Réf C6/2022) Approuvé en séance du Conseil communautaire le 28/02/2023 L’an deux mille vingt-deux, le quinze décembre à vingt heures, le Conseil de la Communauté de Communes des Monts...
More
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2022 (Réf C6/2022) Approuvé en séance du Conseil communautaire le 28/02/2023 L’an deux mille vingt-deux, le quinze décembre à vingt heures, le Conseil de la Communauté de Communes des Monts d’Alban et du Villefranchois, légalement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente au Fraysse, sous la présidence de Jean-Luc ESPITALIER, Président de la communauté de communes, Délégués présents : Mesdames Thérèse TRAVER, Michèle SAUNAL, Colette VEROLLET, Marie-José ESCANEZ, Sandrine SANDRAL, Valérie VITHE, Messieurs Bernard LAFON, André BERTRAND, Ghislain ESPITALIER, Jacques ROUSTIT, Jean-Pierre LEFLOCH, Serge CAPGRAS, Joël MARQUES, Yves LE POEC, Jean-Louis PUECH, Jean-Pierre LANNES, Thierry VIEULES, Alain SEVERAC, Patrick DAURELLE, Patrick CARAYON, Jean-Luc ESPITALIER, Olivier JUMEZ, Absents excusés : Florence DURAND, Jean-Paul ALRAN, Gérard PUECH, Ont donné procuration : Florence DURAND à Jean-Pierre
Less