COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 29 février 2024 Membres en exercice : 29. Membres présents :...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 29 février 2024 Membres en exercice : 29. Membres présents : 24. Nombre de votes : 25. -:-:-:-:-:-:-:- Délibérations approuvées : • Délibération n° 2024/01 : Attribution de fonds de concours par les Communes membres pour la réalisation du programme intercommunal de voirie 2023. • Délibération n° 2024/02 : Mise en place de « relais communaux France Services ». • Délibération n° 2024/03 : Aménagement et installation d’une citerne incendie souple Z.A de Bénèche à Villefranche d’Albigeois. • Délibération n° 2024/04 : Réhabilitation – Extension- Aménagement de la Résidence Autonomie LADRECH d’Alban. • Délibération n° 2024/05 : Avenant à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie dans le cadre des projets de la Commune de Teillet. • Délibération n°2024/06 : Attribut
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