COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 26 octobre 2023 Membres en exercice : 29. Membres présents :...
More
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 26 octobre 2023 Membres en exercice : 29. Membres présents : 24. Nombre de votes : 28. -:-:-:-:-:-:-:- Délibérations approuvées : • n° 2023/78 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux. • n° 2023/79 : Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) pour les comptes de l’exercice 2023 • n° 2023/80 : Décision de dispense d’évaluation environnementale dans le cadre de la procédure de révision allégée n°1 du PLUi des Monts d’Alban et du Villefranchois. • n°2023/81 : Convention relative au fonctionnement de l’Accueil de Loisirs intercommunal extra et périscolaire pour la période janvier 2023 -août 2024 – Site du Fraysse. • n°2023/82 : Projet de convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la Commune de Trébas les Bains pour l’aménagement du sentier des 3 Rives. • n° 2023/83 :
Less
