COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 19 septembre 2024 Membres en exercice : 29. Membres présents...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS d’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS- -:-:-:-:-:-:-:-:-:- Séance du 19 septembre 2024 Membres en exercice : 29. Membres présents : 26. Nombre de votes : 28. -:-:-:-:-:-:-:- Délibérations approuvées : • Délibération n°2024/61 : Modification du règlement intérieur de la CCMAV. • Délibération n°2024/62 : Débat portant sur la politique générale de la CCMAV. • Délibération n°2024/63 : Vote sur l’attribution d’un fonds de concours à la Commune de Villefranche d’Albigeois pour la réalisation de l’Espace Hippocrate. • Délibération n°2024/64 : Engagement du projet « Faciliter l’insertion sociale et professionnelle en accompagnant une mobilité durable ». • Délibération n° 2024/65 : Attribution de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Haut Dadou. • Délibération n°2024/66 : Convention aide à l’immobilier d’entreprise et convent
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