LÉGENDE PLAN INFORMATIF ALEAS REMONTEE DE NAPPES ET RETRAIT-GONFLEMENT D'ARGILE Aléa remontée de nappes Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave Aléa retrait-gonflement d'argile Fort...
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LÉGENDE PLAN INFORMATIF ALEAS REMONTEE DE NAPPES ET RETRAIT-GONFLEMENT D'ARGILE Aléa remontée de nappes Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave Aléa retrait-gonflement d'argile Fort ELEMENTS DE CONTEXTE : Bâti Parcelles Limites communales > Données à caractère informatif à l'échelon intercommunal Département de la Charente- Communauté de Communes Aunis Sud Mari me (17) 4.2 Règlement graphique 4.2.11 Plan informatif (environnement) Approbation en conseil communautaire le 11/02/2020 Modification simplifiée n°1 approuvée le 31/01/2023 Modification simplifiée n°2 Echelle : ème Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Aunis Sud → PLANCHE GLOBALE Mission : Modification simplifiée n°2 du PLUi-H Sources: Cadastre DGFIP 2021, Géorisques janvier 2020 Réalisation : Citadia Conseil le 22/02/23 Citadia Conseil 12 Rue Edouard Branly 82000 MONTAUBAN
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