Légende PERIMETRE DE RECIPROCITE DES BATIMENTS AGRICOLES Siège d'exploitation agricole Bâtiment agricole Périmètre de réciprocité de 100 m (bâtiment agricole ou d'élevage) Périmètre de réciprocité de 50 m (bâtiment agricole ou d'élevage) ELEMENTS DE...
More
Légende PERIMETRE DE RECIPROCITE DES BATIMENTS AGRICOLES Siège d'exploitation agricole Bâtiment agricole Périmètre de réciprocité de 100 m (bâtiment agricole ou d'élevage) Périmètre de réciprocité de 50 m (bâtiment agricole ou d'élevage) ELEMENTS DE CONTEXTE : Bâti Parcelles cadastrales Limites communales > Nb : Etat des lieux au 31/01/2020. Données transmises par la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime et corrigées par les élus du territoire. Département de la Communauté de Charente-Maritime (17) Communes Aunis Sud Livre 6 - Annexes 9.1 - Périmètre de réciprocité des bâtiments agricoles Approbation en conseil communautaire le 11/02/2020 Echelle : ème Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Aunis Sud Mission : Elaboration du PLUi → St-Pierre-la-Noue Sources: Cadastre DGFIP 2019, Citadia Conseil Réalisation: Citadia Conseil (St-Germain-de- le 31/01/2020 Marencennes) Citadia Conseil 45 rue Sainte-Colombe 33000 BORDEAUX Tel : 05.57.99.69.28 Mail : atlantique@citadia.com
Less
