Département de la Charente-Maritime Commune de Genouillé PLAN LOCAL D'URBANISME Élaboration PIÈCE N°5 : ANNEXES F) REPÉRAGE DES TONNES DE CHASSE DOSSIER D’APPROBATION Vu pour être annexé à la délibération du 19/12/2007 Le Maire, Marc DUCHEZ U330 – DÉCEMBRE...
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Département de la Charente-Maritime Commune de Genouillé PLAN LOCAL D'URBANISME Élaboration PIÈCE N°5 : ANNEXES F) REPÉRAGE DES TONNES DE CHASSE DOSSIER D’APPROBATION Vu pour être annexé à la délibération du 19/12/2007 Le Maire, Marc DUCHEZ U330 – DÉCEMBRE 2007 PLU Prescrit Arrêté Approuvé Élaboration Le 06/05/2003 Le 21/02/2007 Le 19/12/2007 PAYSAGES DE L’OUEST 2 rue du Château de l’Éraudière BP 30661 55 rue Michel Texier, BP 52 44306 NANTES CEDEX 3 17413 SAINT-JEAN-D’ANGÉLY cedex tél. : 02 40 76 56 56 Tél. : 05 46 33 24 77 fax : 02 40 76 01 23 Fax : 05 46 33 29 32 paysages.de.louest@wanadoo.fr info@valsdesaintonge.org
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