PROCÈS-VERBAL De l’installation du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche, De l’élection d’Un Président, de Cinq Vice-Présidents et de Douze Assesseurs au Bureau Nota. – Ce procès-verbal doit être transcrit, séance tenante, sur le...
More
PROCÈS-VERBAL De l’installation du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche, De l’élection d’Un Président, de Cinq Vice-Présidents et de Douze Assesseurs au Bureau Nota. – Ce procès-verbal doit être transcrit, séance tenante, sur le registre des délibérations du Conseil de Communauté. Il doit, en outre, être dressé en double exemplaire dont l’un est immédiatement transmis au Sous- Préfet de l’Arrondissement et l’autre déposé au secrétariat de la collectivité. L’an deux mille vingt, le 08 juin 2020 à 20 heures, les membres du Conseil de la Communauté de communes de la Vallée de la Bruche, élus à l’occasion des élections municipales du 15 mars 2020, soit au suffrage universel direct dans les communes de 1000 habitants et plus, conformément aux dispositions de l’article L 273-6 du Code Electoral, soit en fonction de l’ordre du tableau municipal dans les autres communes, conformément aux dispositions de l’article L 273-11 du Code Electoral, se sont réunis dans la Sall
Less
