LISTE DES DELIBERATIONS Conseil municipal du 9 septembre 2024 Salle du Conseil municipal MAIRIE DE 19 h 30 VAUVENARGUES Président de séance : Philippe CHARRIN BOUCHES-DU-RHONE 13126 Secrétaire de séance : Jacques CRACOWSKI Numéro Objet Vote et observations...
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LISTE DES DELIBERATIONS Conseil municipal du 9 septembre 2024 Salle du Conseil municipal MAIRIE DE 19 h 30 VAUVENARGUES Président de séance : Philippe CHARRIN BOUCHES-DU-RHONE 13126 Secrétaire de séance : Jacques CRACOWSKI Numéro Objet Vote et observations Adoption du compte-rendu de la séance du 23 mai 2024 Adopté à l’unanimité 2024_040 Délégation au Maire des attributions autorisées par la loi au titre Adoptée à l’unanimité de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales 2024_041 Indemnités horaires pour les travaux supplémentaires (IHTS) Adoptée à l’unanimité 2024_042 Modalités de prise en charge des frais de mission du personnel Adoptée à l’unanimité communal - Mise à jour 2024_043 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité 2024_044 Préservation et valorisation foncière en zone naturelle et Adoptée à l’unanimité agricole - Exercice du droit de préemption de la commune pour l'acquisition des parcelles AK0041, AK0042, AK0043 et AL0077 2024_04
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