xx METZ METROPOLE x EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ * MAISON DE LA METROPOLE« 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu DECISION 495 / 2024 PORTANT SIGNATURE D’UNE CONVENTION...
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xx METZ METROPOLE x EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ * MAISON DE LA METROPOLE« 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu DECISION 495 / 2024 PORTANT SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE DEPOT D’CEUVRES D’ART DES COLLECTIONS DU MUSEE DE LA COUR D’OR - EUROMETROPOLE DE METZ POUR LE DEPARTEMENTDE LA MOSELLE Nous soussigné, Patrick THIL, Conseiller Délégué de Metz Métropole, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération en date du 15 juillet 2020 par laquelle le Conseil Métropolitain a donné délégation à son Président, Vu l'arrêté de Monsieur le Président en date du 15 juillet 2020 par lequel Monsieur Patrick THIL, Conseiller délégué, a reçu délégation, dans la limite de ses fonctions, pour "conclure toute convention de location ou de mise à disposition de biens meubles ou immeubles, ainsi que de toute convention d'occupation du domaine public ou du domaine privé de Metz Métropole, convenir
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