CONSEIL DE COMMUNAUTÉ JEUDI 21 DECEMBRE 2023 A 18H00 CAP PÉRIAZ À ANNECY (SEYNOD) ORDRE DU JOUR 1 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil du 16 novembre 2023 2 Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau et des arrêtés et décisions...
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CONSEIL DE COMMUNAUTÉ JEUDI 21 DECEMBRE 2023 A 18H00 CAP PÉRIAZ À ANNECY (SEYNOD) ORDRE DU JOUR 1 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil du 16 novembre 2023 2 Compte-rendu des délibérations prises par le Bureau et des arrêtés et décisions pris par la Présidente 3 Modification dans les commissions et les organismes extérieurs du Grand Annecy 4 Attribution d'un mandat spécial 5 Convention de service commun entre la Ville d'Annecy, le Grand Annecy et le Syndicat mixte du lac d'Annecy pour la permanence téléphonique pour les services d'urgence 6 Ressources Humaines - Révision du Régime Indemnitaire 7 Budget principal et budgets annexes - décisions modificatives n° 3 8 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget principal 9 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe des transports 10 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe de l'eau 11 Budgets primitifs 2024 - Adoption du budget annexe de la valorisation des déchets 12 Budgets primitifs 2024 - Adoption du bu
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