ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE
TRAVAIL DE FNAC PARIS
SOMMAIRE
PREAMBULE
1) Les enjeux
2) Objet de l’accord
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
1) Etablissements concernés
2) Populations concernées
3) Cadre juridique
4) Durée et conditions de...
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ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE
TRAVAIL DE FNAC PARIS
SOMMAIRE
PREAMBULE
1) Les enjeux
2) Objet de l’accord
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
1) Etablissements concernés
2) Populations concernées
3) Cadre juridique
4) Durée et conditions de mise en œuvre de l’accord
CHAPITRE II : REDUCTION COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL
1) La durée du travail
2) Les salariés à temps partiel
3) Incidences sur les rémunérations
4) L’heure de pénibilité du Forum
CHAPITRE III : MODALITES D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
1) Modalités concernant les congés RTT
2) Heures supplémentaires
3) Heures complémentaires
4) Le repos hebdomadaire
CHAPITRE IV : INCIDENCE SUR L’EMPLOI
CHAPITRE V : MODALITES PARTICULIERES
1) Amplitude journalière
2) Travail les jours fériés
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