Réponse à une demande de mise en place d’horaires individualisés Note de service Objet : (précisez selon le cas de figure qui se présente) - Accord suite à une demande de mise en place d’horaires individualisés - Refus suite à une demande de mise en place...
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Réponse à une demande de mise en place d’horaires individualisés Note de service Objet : (précisez selon le cas de figure qui se présente) - Accord suite à une demande de mise en place d’horaires individualisés - Refus suite à une demande de mise en place d’horaires individualisés Mesdames, Messieurs, Nous faisons suite à votre demande de mise en place d’horaires individualisés pour laquelle vous avez sollicité la direction dans votre lettre du ...... . Hypothèse n° 1 : en cas d’acceptation de la demande Nous sommes donc convenus d’organiser les horaires individualisés de la manière suivante : - catégories de personnel ou services concernés : …… ; - horaires de la plage fixe : ...... ; - horaires de la plage mobile : ...... ; - possibilité de déplacer les heures dans la limite de 3 heures par semaine ; - possibilité de report des heures cumulées dans la limite de 10 heures par semaine ; - contrôle du temps de travail par le moyen suivant : ...... . Variante : s’il existe des représenta
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