COMITE SYNDICAL DU 4 AVRIL 2019 SO MMA IRE DE01 Compte Administratif 2018 DE02 Budget Supplémentaire 2019 DE03 Tarifs 2019 - 2020 DE04 Convention avec l’association « Tous Deux Roues » DE05 Convention de partenariat pour la réalisation d’un chantier...
More
COMITE SYNDICAL DU 4 AVRIL 2019 SO MMA IRE DE01 Compte Administratif 2018 DE02 Budget Supplémentaire 2019 DE03 Tarifs 2019 - 2020 DE04 Convention avec l’association « Tous Deux Roues » DE05 Convention de partenariat pour la réalisation d’un chantier d’insertion vélo Acquisition de vélos à assistance électrique (VAE) avec un financement DE06 FEDER Création et composition de la CAO du SMTC-AC relative au projet des DE07 lignes B et C DE08 Règlement intérieur des CAO du SMTC-AC DE09 Distribution des titres congrès dématérialisés DE10 Plan De Mobilité de la CPAM Convention de Groupement de Commandes - Lignes 32 (Sayat) et 33 (Saint- DE11 Beauzire) DE12 Composition et voix délibérative au sein du Comité Technique et du CHSCT DE13 Plan de formation 2019-2020 DE14 Gestion des emplois Compte-rendu des attributions exercées par délégation en matière de marchés publics Compte-rendu des attributions exercées par délégation en matière de INFORMATIONS conventions et de protocoles Signature d’une co
Less
