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COMITE SYNDICAL DU 13 FEVRIER 2020 SO MMA IRE DE01 Décision Modificative N°1 2020 DE02 Avenant 5 Convention d’investissement T2C : maintenance à mi-vie du tramwaw Convention de groupement de commande avec T2C pour la passation et DE03 l’exécution des marchés Contrôle qualité et Enquête fraude Convention relative à l’accès à la station de remplissage GNV de la ville de DE04 Clermont-Ferrand DE05 Réforme d’immobilisations DE06 Plan de mobilité de l’EHPAD des Savarounes DE07 Plan de mobilité de l’INSEE DE08 Expérimentations des lauréats Auvermoov 2019 DE09 Régime indemnitaire – Ingénieurs territoriaux DE10 Prestations sociales 2020 Compte-rendu des attributions exercées par délégation en matière de marchés CRMP publics Compte-rendu des attributions exercées par délégation en matière de conventions CRCO et de protocoles Livraison de VAE en communes périphériques - Convention de mise à disposition de locaux INFORMATIONS Informations sur l’exploitation des services de transport en commun et
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