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COMITE SYNDICAL DU 20 MAI 2021 SO MMA IRE DE01 Compte Administratif 2020 DE02 Budget Supplémentaire 2021 Avenant à la convention cadre OùRa et à la convention constitutive du DE03 Groupement de commandes – 2021 DE04 Convention navette Ladoux Prorogation du délai d’approbation du bilan de la concertation préalable du projet DE05 InspiRe Demande de dérogation au régime d’enquête publique unique prévue à l’article DE06 L181-10 du Code de l’environnement Convention de Groupement de commande d’autorités concédantes – Concession DE07 de mobilier urbain DE08 Expérimentation H2 sur réseau SMTC-AC Exonération du Versement Mobilité pour l’Association des paralysés de France DE09 Territoire Nord Auvergne DE10 Gestion des emplois Création d’emploi non permanent – Contrat de projet à la Direction Maîtrise DE11 d’Ouvrage et Grands Projets (MOAGP) Compte-rendu Décision du Président - Contrat de prêt pour le financement d’investissements INFORMATIONS Compte-rendu des attributions exercées par délégati
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