COMITE SYNDICAL DU 10 DECEMBRE 2020 SO MMA IRE DE01 Décision Modificative 2020 n°2 DE02 Budget Primitif 2021 Réalisation d’un nouveau dépôt de bus (site de maintenance et de remisage) DE03 Constitution du jury de concours de maitrise d’œuvre Maîtrise...
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COMITE SYNDICAL DU 10 DECEMBRE 2020 SO MMA IRE DE01 Décision Modificative 2020 n°2 DE02 Budget Primitif 2021 Réalisation d’un nouveau dépôt de bus (site de maintenance et de remisage) DE03 Constitution du jury de concours de maitrise d’œuvre Maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement urbain et paysager du lieu de projet DE04 Renoux-Ballainvilliers - Constitution du jury de concours de maitrise d’œuvre Création du Comité des Usagers et des Partenaires (fusion de la CCSPL et du Com DE05 des partenaires) DE06 Convention de mise à disposition de matériels billettique OùRA Convention d’encaissement et de reversement de recettes pour le compte de DE07 tiers Convention de subventionnement pour soutenir le programme d’actions de DE08 l’association Covoiturage Auvergne DE09 Autopartage entre particuliers DE10 Avenant 1 au contrat de service public SMTC-T2C 2018-2022 DE11 Fixation des modalités et durées d’amortissement des immobilisations DE12 Admissions en non-valeur de produits irrecouvrables
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