COMITE SYNDICAL DU 30 JUILLET 2020 SO MMA IRE DE01 Election du Président Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du DE02 Bureau syndical DE03 Election des Vice-présidents du Bureau syndical DE04 Elections des autres membres du...
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COMITE SYNDICAL DU 30 JUILLET 2020 SO MMA IRE DE01 Election du Président Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du DE02 Bureau syndical DE03 Election des Vice-présidents du Bureau syndical DE04 Elections des autres membres du Bureau syndical DE05 Délégation du Comité syndical au Bureau et au Président du SMTC-AC DE06 Indemnités au Président et aux vice-présidents Conditions de dépôt des listes des candidats aux CAO, aux commissions DE07 d’ouverture des plis des DSP , aux jurys de concours et à la commission pour les partenariats publics-privés du SMTC-AC DE08 Désignation des membres de la CAO permanente DE09 Règlement intérieur des CAO DE10 Accroissement du plafond de la régie d’avance Versement d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi DE11 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid 19 DE12 Création d’un poste de collaborateur
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