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COMITE SYNDICAL DU 17 OCTOBRE 2019 SO MMA IRE DE01 Rapport d’Orientations Budgétaires DE02 Décision Modificative 2 -2019 DE03 Protocole d’accord transactionnel - Iveco France Travaux VRD sur le territoire métropolitain avec mise aux normes PMR DE04 des arrêts de transport en commun DE05 Plan De Mobilité de Michelin DE06 Plan De Mobilité du SMTC-AC DE07 Gestion des emplois DE08 Autorisation à réaliser une opération de « swap » Renouvellement convention avec EIPAS (Espace d’Investigation DE09 Prévention Accompagnement du stress) DE10 convention avec le CDG 63 - prestation archiviste DE11 Reforme d’immobilisations Compte-rendu des attributions exercées par délégation en matière de marchés publics Compte-rendu des attributions exercées par délégation en matière de conventions et de protocoles INFORMATIONS Partenariat Auvermoov 2019 Suivi de l’exploitation des services de transport en commun et du vélo
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