Liste des décisions du Président - Novembre 2023 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 178 Décision de signer une convention avec Madame Marie Poirier– Atelier créatif 179 Mise à disposition de la salle de réunion de la MSP au...
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Liste des décisions du Président - Novembre 2023 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 178 Décision de signer une convention avec Madame Marie Poirier– Atelier créatif 179 Mise à disposition de la salle de réunion de la MSP au profit d’YNOV Campus 180 Décision d’aliénation d’un véhicule Peugeot 107 immatriculé DB 787 ZS 181 Mise à disposition de la grange du Val d’Europe Agglomération au profit de l’agence Terralma dans le cadre des rencontres de la concertation du projet « Studios de Bailly » porté par CINOPIA et l’EPAFRANCE 183 Décision de signer un contrat avec l’association Compagnie La Sensible pour le spectacle « Circo Pirulo » 184 Avenant n°1 à la Convention n° 62-2021 de mise à disposition au bénéfice de l’Association La Brèche (médiation familiale) 185 Décision de signer une convention de mise à disposition précaire d’un local intercommunal de Val d’Europe Agglomération 186 Décision de signer une convention de mise à disposition précaire d’un local
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