Liste des décisions du Président – Juin 2024 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 106 Autorisation d’occupation du domaine public pour un concours de pêche organisé par le pêcheur de Marne la Vallée le 2 juin au BEP 8 de Serris....
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Liste des décisions du Président – Juin 2024 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 106 Autorisation d’occupation du domaine public pour un concours de pêche organisé par le pêcheur de Marne la Vallée le 2 juin au BEP 8 de Serris. 107 Autorisation d’occupation du domaine public 2024 pour le commerce l’Atelier du sourcil 108 Décision de signer un contrat avec l’association Open Style pour l’organisation d’une animation « breakdance » 109 Occupation du domaine public à propos d’une animation de pêche à l’étang BEP 26 de Coupvray le mercredi 26 juin concernant la fédération de pêche de Seine-et-Marne. 110 Décision de signer l’avenant n°10 à la déclaration d’intention conclue le 20 avril 2016 et la convention de mise à disposition des données appartenant aux opérateurs de réseaux dans le cadre de la mise en œuvre de cette déclaration 111 Autorisation d’occupation du domaine public pour le commerce SARL SEVINE sur la place d’Ariane pour l’année 2024 112 Décision d
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