Liste des décisions du Président – Janvier 2024 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 1 Décision de mise à disposition de la salle de réunion de la MSP au profit de la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile de France (CRAMIF)...
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Liste des décisions du Président – Janvier 2024 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 1 Décision de mise à disposition de la salle de réunion de la MSP au profit de la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile de France (CRAMIF) 2 Décision d’aliénation des véhicules Peugeot 107 immatriculé 523 ERB 77, Peugeot 107 immatriculé AW 523 WK et Peugeot 206 immatriculé 928 DHV 77 3 Décision de signer un contrat avec la SARL Sicalines-« Baby Boum » 4 Décision de signer un contrat avec l’association NEKOMIX – Atelier manga 5 Décision de signer une convention de prestation pour assurer la couverture sanitaire par la mise en place de dispositifs prévisionnels de secours sur le TIBY organisé par Val d’Europe Agglomération 6 Décision de signer une convention de prestation dans le cadre des Vacances Jeunes Val d’Europe pour l’organisation d’un stage de tennis de table avec l’association de Tennis de Table de Serris 7 Décision de signer une convention de prestation dans le
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