Liste des décisions du Président - Août 2023 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 120 Décision de signer une convention de parrainage dans le cadre de l’organisation du World clean up day, avec la société Urbapropreté IDF 122...
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Liste des décisions du Président - Août 2023 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 120 Décision de signer une convention de parrainage dans le cadre de l’organisation du World clean up day, avec la société Urbapropreté IDF 122 Décision de signer une convention de mise à disposition de locaux pour la mise en œuvre des accompagnements aux Valeuropéens organisés par le Département 123 Décision de signer un contrat avec Pierre Combarnous – « West Cat Story » samedi 30 septembre 2023 124 Occupation d’un domaine public de Val d’Europe Agglomération par l’entreprise EIFFAGE ROUTE pour le compte d’EPAFRANCE - AQUEDUC DE LA DHUIS + Annexes - annule et remplace la décision n° 89-2023 125 Décision de signer une convention de mise à disposition précaire de locaux communaux au « Relais Petite Enfance » - année scolaire 2023- 2024 126 Décision de signer une convention de mise à disposition précaire D’un local communal de la commune de Serris - année scolaire 2023- 2024 12
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