VAL D'EUROPE AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024 REPUBLIQUE FRANÇAISE CA VAL D'EUROPE dont la population est de 3500 habitants et plus : VAL D'EUROPE AGGLOMERATION (1) (2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE Numéro SIRET : 24770033900010 POSTE COMPTABLE...
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VAL D'EUROPE AGGLOMERATION - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024 REPUBLIQUE FRANÇAISE CA VAL D'EUROPE dont la population est de 3500 habitants et plus : VAL D'EUROPE AGGLOMERATION (1) (2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE Numéro SIRET : 24770033900010 POSTE COMPTABLE : CHELLES M. 57 Décision modificative 1 (3) Voté par fonction BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (4) ANNEE 2024 (1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT. (2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe. (3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative. (4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Page 1
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