Conseil Communautaire du 9 mars 2023 Liste des délibérations (Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Numéro Objet Vote 23-03-01 Modification du tableau des commissions Unanimité 23-03-02 Désignation d’un nouveau représentant au...
More
Conseil Communautaire du 9 mars 2023 Liste des délibérations (Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Numéro Objet Vote 23-03-01 Modification du tableau des commissions Unanimité 23-03-02 Désignation d’un nouveau représentant au SIEMU Unanimité 23-03-03 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) Unanimité Réitération de garantie d’emprunt accordée à la SA HLM CLESENCE Unanimité 23-03-04 pour l’acquisition en VEFA d’une résidence étudiants de 146 logements situés sur la commune de Chessy Subvention à la commune de Montry relative à la réalisation d’un Unanimité 23-03-05 ALSH Procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Unanimité 23-03-06 Montry Orientations concernant les attributions de logement sur le patrimoine Unanimité locatif social du document cadre de la Conférence Intercommunale du 23-03-07 logement (CIA) : approbation après adoption des principes présentés en CIL du 11 janvier 2023 23-03-08 Adoption du PLH du Val d’Europe 2021-2
Less
