Conseil Communautaire du 9 novembre 2023 Liste des délibérations (Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) N° Objet : Vote Renouvellement des conventions de délégation de services avec 23-10-01 Unanimité les communes Décret...
More
Conseil Communautaire du 9 novembre 2023 Liste des délibérations (Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) N° Objet : Vote Renouvellement des conventions de délégation de services avec 23-10-01 Unanimité les communes Décret modifiant le décret n°87-191 du 24 mars 1987 portant création d’un établissement public chargé de l’aménagement du 23-10-02 Unanimité secteur IV de Marne la Vallée (EPAFRANCE) : Avis de Val d’Europe Agglomération Désignation d’un représentant au SIEMU (Syndicat Intercommunal 23-10-03 Unanimité d’Etudes des Mobilités Urbaines) 23-10-04 Modification du tableau des commissions Unanimité 23-10-05 Budget Principal 2023 - Décision Modificative n° 2 Unanimité Fonds d’aide à la commune d’Esbly relative à la réalisation 23-10-06 Unanimité d’équipements sportifs Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable 23-10-07 Unanimité (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Engagement d’une procédure de modification normale N°6
Less
