Liste des décisions du Président - Juin 2023 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 84 Décision de signer une convention avec « Les Anes de l’île fleurie » dans le cadre de Familymania le samedi 3 juin 2023 85 Attribution du...
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Liste des décisions du Président - Juin 2023 (Article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales) 84 Décision de signer une convention avec « Les Anes de l’île fleurie » dans le cadre de Familymania le samedi 3 juin 2023 85 Attribution du marché n° 23.21 relatif au Diagnostic de vulnérabilité territorial aux risques d’inondations sur le territoire de Val d’Europe 86 Convention entre le Département et Val d’Europe Agglomération : Subvention à Val d’Europe Agglomération dans le cadre de l’organisation de la 3ème édition du tournoi international de Handball U21M TIBY Val d’Europe 87 Décision de signer une convention de couverture sanitaire pour la mise en place de dispositifs prévisionnels de secours sur le tournoi rugby école organisés par Val d’Europe Agglomération 88 Décision de signer une convention avec Eurodisney Associés permettant l’accès à ses emprises (tapis roulant pétons) à partir de la Gare Routière Nord 89 Acqueduc de la Dhuis - Occupation d’un domaine public de
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