Procès-verbal Bureau du 11 avril 2023 Présidence de Monsieur Grasset L’an deux mille vingt-trois, le onze avril à neuf heures quarante-cinq, le bureau du Syndicat mixte départemental d’études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée,...
More
Procès-verbal Bureau du 11 avril 2023 Présidence de Monsieur Grasset L’an deux mille vingt-trois, le onze avril à neuf heures quarante-cinq, le bureau du Syndicat mixte départemental d’études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire. Désignation d’un secrétaire de séance Conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Monsieur Damien Grasset Président propose de nommer secrétaire de séance par vote à main levée, Monsieur Guy Plissonneau. Monsieur Guy Plissonneau est désigné secrétaire de séance à l’unanimité. Date de convocation : 4 avril 2023 Présents : MM. Stéphane BOUILLAUD, Pierre CAREIL, Frédéric FOUQUET, Lionel GAZEAU, Yohan GRALL, Damien GRASSET, Jean-Pierre MALLARD, Patrice PAGEAUD, Guy PLISSONNEAU, M Noël VERDON Excusée : Mme Anne AUBIN-SICARD Membres en exercice : 11 – Présents : 10 – Votants : 10 Monsieur Grasset propose de prendre acte de l’ouverture de la séance.
Less