DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION NOVEMBRE 2024 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Élection d'une Conseillère départementale à la AD2024- Adoption à l'unanimité Commission Permanente et remplacement d'une Vice- 11/1.0036...
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DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION NOVEMBRE 2024 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Élection d'une Conseillère départementale à la AD2024- Adoption à l'unanimité Commission Permanente et remplacement d'une Vice- 11/1.0036 présidente. AD2024- Désignation de Mme Marie-Jo BARDET au sein d'une Adoption à l'unanimité 11/1.0037 commission du Conseil départemental. Désignation par l'Assemblée de ses membres ou de ses AD2024- Adoption à l'unanimité délégués pour siéger au sein de commissions ou 11/1.0038 organismes extérieurs. Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions AD2024- prises par son Président en vertu de la délégation PREND ACTE 11/1.0039 consentie par délibération du 1er juillet 2021. Nombre de présents ou représentés : 46 AD2024- Rapport d'information : bilan - point sur l'AD'Ap agenda PREND ACTE 11/1.0040 d'accessibilité Maison de l'enfance à Bourg-en-Bresse : travaux de AD2024- Adoption à l'unanimi
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