DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION NOVEMBRE 2023 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB AD2023- Nomination d'une Conseillère départementale à la Commission Adoption à l'unanimité 11/1.0049 permanente. Désignation de Mme Laurence...
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DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION NOVEMBRE 2023 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB AD2023- Nomination d'une Conseillère départementale à la Commission Adoption à l'unanimité 11/1.0049 permanente. Désignation de Mme Laurence PONCET au sein d'une AD2023- Adoption à l'unanimité commission du Conseil départemental. Changement de 11/1.0050 commission pour Mme BUTILLON. AD2023- Désignation par l'Assemblée de ses membres ou de ses délégués Adoption à l'unanimité 11/1.0051 pour siéger au sein de commissions ou organismes extérieurs. Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions prises AD2023- par son Président en vertu de la délégation consentie par 11/1.0052 PREND ACTE délibération du 1er juillet 2021. Nombre de présents ou Présentation du rapport d'activités des services départementaux, représentés : 46 AD2023- du bilan des actions de développement durable et des actions en 11/1.0053 faveur de l'égalité entre l
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