DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION DÉCEMBRE 2023 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions prises AD2023- par son Président en vertu de...
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DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION DÉCEMBRE 2023 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions prises AD2023- par son Président en vertu de la délégation consentie par 12/1.0060 PREND ACTE délibération du 1er juillet 2021. Nombre de présents ou représentés : 46 AD2023- Rapport social unique 2023. 12/1.0061 PREND ACTE AD2023- Proposition de créations et de transformations de postes dans Adoption à l'unanimité 12/1.0062 les services du Département. AD2023- Adoption à l'unanimité Régime du temps de travail des agents des musées. 12/1.0063 Nombre de présents ou représentés : 46 AD2023- Orientations budgétaires pour 2024. 12/1.0064 PREND ACTE AD2023- Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du budget Adoption à l'unanimité 12/1.0065 primitif 2024. Réhabilitation et extension du collège Anne Frank de Miribel : AD2023- approbation du programme, de l'enveloppe financièr
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